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Charte des cookies

Version du 01/10/2023

Préambule

DOMAINE DE BORDE ROUGE, société civile d’exploitation agricole (SCEA), au capital social de 3 780 000 euros, immatriculée au RCS de Carcassonne sous le numéro D 487 622 797, dont le siège social est situé au DOMAINE DE BORDE ROUGE – 11220 LAGRASSE (ci-après « DOMAINE DE BORDE ROUGE ») exploite le site disponible à l’adresse [insérer l’adresse URL finale sur site] (ci-après « le Site »)

Cette Charte cookies s’adresse à toute personne qui accède ou navigue sur le Site (ci-après dénommés les « Utilisateurs »).

La présente Charte Cookies (ci-après « Charte Cookies ») a pour objet d’informer les Utilisateurs sur les modalités selon lesquelles des cookies peuvent être déposés sur les équipements qu’ils utilisent pour accéder au Site (ordinateur, téléphone portable, tablette, etc.).

Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un fichier texte de taille limitée déposé, lors de la consultation du Site par un Utilisateur, par le navigateur Internet, et stocké sur le terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.). Ils ont notamment pour but de collecter des informations relatives à la navigation sur le Site.

Ainsi, lors de la visite du Site par un Utilisateur, des informations relatives à cette navigation pourront être recueillies par le DOMAINE DE BORDE ROUGE.

Il existe différents types de cookies, qui sont détaillés par la présente Charte Cookies.

L’utilisation de cookies est soumise au consentement de l’Utilisateur lorsque :

  • Ces cookies ne sont pas strictement nécessaires au fonctionnement du Site ; ou
  • Ces cookies ont :
    • Une finalité strictement limitée à la seule mesure de l’audience du Site pour le compte exclusif du DOMAINE DE BORDE ROUGE ; et
    • Ils servent uniquement à produire des données statistiques anonymes.

Qui collecte les données ?

Le responsable de traitement des données collectées sur le Site est le DOMAINE DE BORDE ROUGE

Toutefois, certains fournisseurs de cookies utilisés par DOMAINE DE BORDE ROUGE peuvent être amenés à réutiliser les informations collectées pour leur propre compte.

Dans cette hypothèse, l’Utilisateur est invité à consulter la politique de confidentialité des fournisseurs de cookies pour obtenir des informations complémentaires sur la manière dont ces derniers réalisent leurs opérations de traitement.

En savoir plus

Le responsable du traitement est, au sens de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (« ci-après la « LIL ») et du Règlement (UE) n°2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (ci-après « RGPD »), la personne qui détermine les finalités et les moyens du traitement. Lorsque plusieurs responsables du traitement déterminent les finalités et les moyens du traitement, ils sont qualifiés de responsables conjoints du traitement.

Le sous-traitant est une personne traitant des données à caractère personnel pour le compte du responsable du traitement. Il agit sous l’autorité du responsable du traitement et sur instruction de celui-ci.

À quoi servent les cookies ?

Les cookies utilisés sur le Site appartiennent aux catégories suivantes :

  • Des cookies fonctionnels et techniques qui permettent d’authentifier, d’identifier l’Utilisateur ; d’accélérer la navigation sur le Site et de faciliter l’accès à ses différentes fonctionnalités. Ils peuvent également permettre l’enregistrement des préférences, la sauvegarde des choix de l’Utilisateur en matière de cookies, ou la mesure des différents usages du Site.
  • Des cookies de mesure d’audience peuvent nous servir à établir des statistiques d’audience du Site. L’objectif est d’améliorer la navigation et d’offrir un confort optimal dans la visite du Site.

Quels cookies sont utilisés sur le site ?

Le DOMAINE DE BORDE ROUGE privilégie la transparence dans le traitement des données personnelles.

A ce titre, et dans un souci de clarté et de transparence, les différents cookies utilisés sur le Site et leurs finalités sont listés ci-dessous :

Les cookies internes sont utilisés pour permettre au DOMAINE DE BORDE ROUGE de comprendre l’utilisation qui est faite du Site afin d’améliorer la qualité des services proposés.

NOM DU COOKIE

FINALITE DU COOKIE

DUREE

‘mtm_consent’

‘mtm_consent_removed’

‘mtm_cookie_consent’

Permet de confirmer que l’utilisateur accepte l’utilisation des cookies lors de la navigation

30 ans

‘matomo_ignore’

Permet de confirmer le refus de suivi de l’utilisateur

30 ans

‘matomo_sessid’

Utilisé lorsque l’utilisateur utilise la fonction refus de suivi

14 jours (Il est important de noter qu’il ne contient aucune donnée utilisée pour identifier les visiteurs et qu’il est considéré comme un cookie « essentiel »)

‘_pk_ref’

Utilisé pour l’analyse du nombre de visiteurs sur le site Web

6 mois

‘_pk_cvar’

Utilisé pour l’analyse du nombre de visiteurs sur le site Web

30 minutes

‘_pk_id’

Utilisé pour l’analyse du nombre de visiteurs sur le site Web

13 mois

‘_pk_ses’

Utilisé pour l’analyse du nombre de visiteurs sur le site Web

30 minutes

Comment gérer les cookies ?

Tout Utilisateur a la possibilité de maîtriser l’installation des cookies sur le Site soit en utilisant le panneau de gestion des cookies sur le Site, soit en configurant, à tout moment, son logiciel de navigation afin de :

  • Accepter les cookies se trouvant sur le Site ;
  • Refuser l’ensemble des cookies se trouvant sur le Site ;
  • Personnaliser ses choix au cas par cas en fonction de la nature du cookie.

L’Utilisateur peut ainsi choisir, gérer, bloquer ou autoriser les cookies directement en modifiant les paramètres de ses logiciels de navigation.

Les options de paramétrage des principaux logiciels de navigation sont présentées ci-après :

Avec Internet Explorer

OutilsOptions internet → Onglet Confidentialité → Choisissez les options souhaitées

Avec Microsoft EDGE

MenuParamètresCookies et autorisations de site → Choisissez les options souhaitées

Avec Firefox

MenuOptions → Onglet Vie privée → Cookies → Choisissez les options souhaitées

Avec Chrome

MenuParamètres → Confidentialité et sécurité → Cookies et autres données des sites → Choisissez les options souhaitées

Avec Safari

SafariPréférencesSécurité → Afficher les cookies → Choisissez les options souhaitées

Avec Opera

Outils → Réglages Préférences → Onglet Avancé → Rubrique Cookies → Choisissez les options souhaitées

En savoir plus

En choisissant de bloquer les cookies, la navigation sur le Site et/ou l’utilisation de certaines fonctionnalités pourraient être altérées. Ainsi, si un Utilisateur choisit de supprimer tous les cookies, son expérience en ligne sera potentiellement affectée et les préférences de navigation seront effacées.

Adresses IP et autres traceurs

Outre les Cookies détaillés ci-dessus, le DOMAINE DE BORDE ROUGE est également amené à traiter certaines informations techniques de l’Utilisateur afin de s’assurer que celui-ci est en mesure de consulter le Site dans des conditions optimales d’affichage, et d’identifier tout fonctionnement anormal du Site.

Peuvent être ainsi collectées par DOMAINE DE BORDE ROUGE les informations suivantes :

  • Adresse IP ;
  • Identifiant du terminal ;
  • Métadonnées du terminal (date, heure de l’utilisation, configuration, préférences linguistiques etc.), ou encore
  • La zone géographique de la connexion.

En aucun cas, DOMAINE DE BORDE ROUGE n’utilise d’autres traceurs, des techniques de calcul d’empreinte de type « fingerprinting » ou des identifiants générés par des logiciels tiers pour effectuer des analyses du comportement des Utilisateurs.

En savoir plus

Les métadonnées d’un ordinateur comprennent les informations traitées dans un réseau de communications électroniques aux fins de la transmission, la distribution ou l’échange de contenu de communications électroniques produites lorsque l’Utilisateur navigue sur Internet.

Bases légales

Le DOMAINE DE BORDE ROUGE peut installer des cookies dits « techniques » qui permettent d’accéder, d’inscrire et de consulter des informations stockées sur votre terminal.

Le dépôt de ces cookies n’implique pas le recueil préalable de votre consentement mais repose sur la poursuite de l’intérêt légitime de DOMAINE DE BORDE ROUGE d’assurer le bon fonctionnement du Site.

Il s’agit notamment de cookies :

  • Ayant pour finalité de permettre ou faciliter la transmission de la communication par voie électronique ;
  • Strictement nécessaires à la fourniture d’un service de communication en ligne du Site (fournir une connexion sécurisée ; mémoriser des informations relatives à un formulaire ou aux Produits ou pages visitées sur le Site ; mesures d’audience ; etc.) ; et
  • Destinés à conserver votre choix quant au dépôt de cookies.

Droits des utilisateurs

Conformément à la réglementation applicable, tout Utilisateur dispose des droits suivants :

  • Droit d’accéder (article 15 RGPD), de rectifier (article 16 RGPD), de mettre à jour, de compléter ses données personnelles
  • Droit de verrouiller ou d’effacer les données personnelles (article 17 RGPD) lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, ou dont la collecte ou la conservation n’est plus nécessaire ;
  • Droit de retirer à tout moment votre consentement (article 13-2 c d RGPD) lorsque le traitement de vos données personnelles repose sur votre consentement ;
  • Droit à la limitation du traitement de vos données personnelles (article 18 RGPD) ;
  • Droit à la portabilité des données personnelles fournies, lorsque les données personnelles font l’objet d’un traitement automatisé fondés sur le consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD)
  • Droit d’opposition au traitement (article 21 RGPD) ;
  • Droit de définir le sort des Données Personnelles après la mort et de désigner (ou non) une personne pour exécuter ces directives (article 85 Loi Informatique et Libertés). En cas de décès et à défaut d’instructions de l’Utilisateur, le DOMAINE DE BORDE ROUGE s’engage à supprimer les Données Personnelles, à l’exception de celles nécessaires pour répondre à ses obligations légales ou à des fins probatoires.

Ces droits peuvent être exercés, par simple demande par courrier électronique à l’adresse contact@borde-rouge.com

Enfin, tout Utilisateur peut également introduire une réclamation auprès des autorités de contrôle et notamment de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).

Durées de conservation

Les choix des Utilisateurs quant au dépôt de cookies (tant l’acceptation que le refus) sont conservés pour une durée de trente (30) ans.

Les informations stockées sur votre terminal (ex : cookies) ou tout autre élément utilisé pour vous identifier à des fins de statistiques d’audience ne sont pas conservés au-delà d’une durée de treize (13) mois sauf en cas de consentement de votre part. Cette durée n’est pas prorogée automatiquement lors de vos nouvelles visites sur le Site. Toutefois, les informations collectées par l’intermédiaire des traceurs pourront être conservées pour une durée maximale de vingt-cinq (25) mois.

Au-delà de ces délais, les Données Personnelles sont soit supprimées soit anonymisées, rendant ainsi impossible l’identification d’un Utilisateur, et ce de manière irréversible.

Mise à jour de la charte cookies

La présente Charte Cookies peut être mise à jour afin de refléter, par exemple, des modifications relatives aux cookies utilisés par le DOMAINE DE BORDE ROUGE ou pour d’autres raisons opérationnelles, légales ou réglementaires.

Par conséquent, le DOMAINE DE BORDE ROUGE invite les Utilisateurs à consulter régulièrement cette Charte Cookies afin de rester informé de l’utilisation des cookies et des technologies associées.

La date présente en haut de la Charte Cookies est la date de dernière mise à jour.